Appel d'offres

Date de publication Simap: 02.03.2018

1. Pouvoir adjudicateur

1.1 Nom officiel et adresse du pouvoir adjudicateur

Service demandeur/Entité adjudicatrice: Office fédéral des routes OFROU, Division Infrastructure routière Ouest, Filiale Thun
Service organisateur/Entité organisatrice: Office fédéral des routes OFROU, Division Infrastructure routière Ouest, Filiale Thun,  à l'attention de "Ne pas ouvrir - documents d'appel d'offres, Sanierung BSA, Abschnitte Rothwald Mittenbäch, öBL BSA", Uttigenstrasse 54,  3600  Thun,  Suisse,  Téléphone:  +41 (0) 58 468 24 00,  Fax:  +41 (0) 58 468 25 90,  E-mail:  beschaffung.thun@astra.admin.ch,  URL www.astra.admin.ch

1.2 Les offres sont à envoyer à l'adresse suivante

Selon l'adresse indiquée au point 1.1

1.3 Délai souhaité pour poser des questions par écrit

16.03.2018

Remarques: Les questions doivent être posées en allemand sur le forum du site www.simap.ch. Les réponses seront formulées de manière générale sur ce forum d'ici au 20.03.2018. Les questions reçues après le 16.03.2018 ne seront pas traitées.

1.4 Délai de clôture pour le dépôt des offres

Date: 20.04.2018, Délais spécifiques et exigences formelles:  L’entreprise suivante a été mandatée pour élaborer le projet de mesures, ainsi que les futurs appels d’offres d’entreprises et les documents d’exécution : IM Maggia SA (6601 Locarno). C’est pourquoi elle est considérée comme préimpliquée. Le délai pour déposer une offre par l’entreprise préimpliquée prend fin le 13.04.2018. Pour tous les autres soumissionnaires, le délai pour déposer une offre prend fin le 20.04.2018. Sur la base de ces mesures, l’entreprise IM Maggia SA est admise dans la procédure comme soumissionnaire (art. 21a OMP). Les documents nécessaires au mandat, lesquels ont été élaborés par l’entreprise mentionnée, sont joints aux documents de l’offre.

Exigences formelles :
Dossier complet sur supports papier (2 fois) et électronique dans une enveloppe cachetée portant le numéro / l'intitulé officiel du projet avec la mention « Ne pas ouvrir, documents d'appel d'offres, Sanierung BSA, Teilabschnitt Mittenbäch, öBL BSA, Phasen 52-53 ».

Envoi postal :
En cas d'envoi postal, le timbre postal ou le code barres de l'office de la Poste suisse concerné détermine si le délai est respecté (l'affranchissement effectué par les entreprises n'est pas considéré comme un timbre postal). Le soumissionnaire doit dans tous les cas pouvoir prouver que l'offre a été déposée dans les délais. Les offres soumises hors délai ne seront pas prises en considération.
Utilisation du courrier A (date du cachet apposé par un bureau de poste suisse ou un bureau de poste étranger officiellement reconnu).

Remise à la loge de l'OFROU :
En cas de remise à la loge de l'OFROU, filiale d'infrastructure de Thun (par le soumissionnaire lui-même ou par un courrier), la présentation doit avoir lieu au plus tard dans le délai de présentation susmentionné, pendant les heures d'ouvertures de la loge (jusqu'à 16h00, pour l'adresse voir le lieu de dépôt) et contre remise d'un récépissé de l'OFROU.

Remise à une représentation diplomatique ou consulaire suisse :
En cas de remise à une représentation diplomatique ou consulaire suisse à l'étranger, les soumissionnaires étrangers peuvent y déposer leur offre contre remise d'un accusé de réception, au plus tard à la date mentionnée ci-dessus, pendant les heures d'ouverture.
L'accusé de réception doit alors être envoyé à l'adjudicateur par courriel, au plus tard à la date indiquée.

Les offres reçues par fax ou par courriel ne seront pas prises en compte.

1.5 Date de l’ouverture des offres:

27.04.2018, Remarques:  La date d'ouverture des offres est provisoire. L'ouverture des offres n'est pas publique.

1.6 Genre de pouvoir adjudicateur

Confédération (Administration fédérale centrale)

1.7 Mode de procédure choisi

Procédure ouverte

1.8 Genre de marché

Marché de services

1.9 Marchés soumis aux accords internationaux

Non

2. Objet du marché

2.1 Catégorie de services CPC:

[12] Architecture, conseils et études techniques, services techniques intégrés, aménagement urbain et architecture paysagère; conseils afférents à caractère scientifique et technique

2.2 Titre du projet du marché

N09.70-004 Ried-Brig, Simplonstrasse Nord, Sanierung BSA Abschnitte Rothwald und Mittenbäch, öBL BSA, Phase 52-53

2.3 Référence / numéro de projet

N09.70-004 / 090166

2.4 Marché divisé en lots?

Non

2.5 Vocabulaire commun des marchés publics

CPV:	71300000 - Services d'ingénierie

2.6 Objet et étendue du marché

Rothwald et Mittenbäch (du Dans le cadre des projets de conservation générale, la route du Simplon sur la N09 sera assainie dans les années à venir, ainsi que complètement réparée du point de vue EES. Il s’agit ici d’une route nationale de classe 3, allant de Brig à la frontière avec l’Italie (Gondo). L’ensemble du projet de conservation route du Simplon sera assaini par étapes de différents tronçons. Les mesures de maintenance EES seront alors alignées au calendrier des travaux.
Le présent mandat est octroyé à la «direction locale des travaux EES » pour le tronçon km 17.50 au km 19.20), laquelle direction locale fournit les prestations nécessaires dans les phases 52 et 53 (réalisation, mise en service et achèvement) des mesures EES (voir aussi description des tâches DLT EES dans le document 4).

2.7 Lieu de la fourniture du service

Périmètre des travaux et à la filiale d'infrastructure de l'OFROU à Thun, aux bureaux de Viège et à la centrale à Ittigen (séances)

2.8 Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 01.09.2018

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui

Description des reconductions: Une prolongation du contrat entre en ligne de compte, lorsque la libération des crédits nécessaires, l'approbation du projet, les délais pour la procédure d'approbation et/ou des événements imprévisibles la rendent nécessaire.

2.9 Options

Non

2.10 Critères d'adjudication

Voir point 4.5 « Autres indications » de la publication SIMAP 

2.11 Des variantes sont-elles admises?

Non

Remarques: Les offres globales et forfaitaires et/ou les offres avec un tarif moyen horaire ne sont pas admises.

2.12 Des offres partielles sont-elles admises?

Non

Remarques: Les offres déposées doivent être complètes. Il n'est pas autorisé d'apporter des modifications dans le texte de l'offre. Les offres partielles ne sont pas valables et seront éliminées.

2.13 Délai d'exécution

Début 01.09.2018 et fin 31.12.2025

Remarques: Les indications de délais peuvent évoluées en fonction du déroulement / avancement du projet / des approbations des crédits en question sans donner droit à d'éventuelles plus-values.

3. Conditions

3.1 Conditions générales de participation

Conformément aux dispositions fournies dans les documents d'appel d'offres

3.2 Cautions/garanties

Aucune

3.3 Conditions de paiement

Tous les paiements se font en francs suisse [CHF].

Délai de paiement: 30 jours

3.4 Coûts à inclure dans le prix offert

La rémunération et les prix couvrent toutes les prestations figurant dans les documents d'appel d'offre et nécessaires à l'exécution du contrat, y compris toutes les prestations accessoires et supplémentaires requises pour achever la prestation d'ensemble jusqu'à ce qu'elle soit prête à être réceptionnée, y compris tous les moyens auxiliaires.

3.5 Communauté de soumissionnaires

Admises, à condition qu'un soumissionnaire assume la conduite, et qu'il indique dans le dossier de l'offre les partenaires impliqués. Une fois l'offre remise, il n'est plus possible de modifier la composition de la communauté.

3.6 Sous-traitance

Admis, 50% au maximum des prestations peuvent être fournis par des sous-traitants.
Les données relatives aux sous-traitants seront également examinées.
Les sous-traitants sont obligatoirement à nommer lors du dépôt de l'offre. De plus, l'entreprise décrit les prestations fournis par le sous-traitant (l'étendue, part en %) dans le document 2.1 « Angebotsunterlagen für Planerleistungen » (en tête de la page 9). Mêmes conditions de participation que pour l'entreprise principale. Les sous-traitants qui sont pris en considération lors de l'évaluation des offres ne peuvent une fois l'adjudication effectuée plus être remplacés sans l'autorisation de l'adjudicateur. Les sous-traitants ont le droit de participer auprès de plusieurs entreprises principales à la procédure.

3.7 Critères d'aptitude

conformément aux critères suivants:
Toutes les entreprises économiquement et techniquement aptes à assumer le mandat et apportant la preuve de leur aptitude sont invitées à déposer une offre en francs suisse :

- EK1 : aptitude technique
- EK2 : aptitude économique / financière
- EK3 : Personnes-clés
- EK4 : part de prestation des sous-traitants

Les critères de qualification ne doivent pas être remplis par chaque partenaire, mais par l'association, à moins qu'une exigence ne se réfère expressément aux partenaires individuellement, comme par exemple la certification.

3.8 Justificatifs requis

Conformément aux justificatifs suivants:
Les justificatifs / attestations suivants doivent être joints au dossier d'offre (prédéfini), faute de quoi celle-ci ne pourra pas être pris en considération :

CRITÈRE D'APTITUDE EK1 : APTITUDE TECHNIQUE
- EK1 : Un objet de référence de complexité comparable, déjà réalisé, dans le même domaine spécialisé (comparable: Voir document 2.1 "Angebotsunterlagen für Planerleistungen" en tête de la page 5), indiquant la période de construction, le volume investi, les travaux exécutés ou les prestations fournies par l'entreprise, personne de référence du mandat et son numéro de téléphone.

Dans le cas de holdings, seules les références de l'entreprise qui soumissionne seront prises en considération.

CRITÈRE D'APTITUDE EK2 : APTITUDE ÉCONOMIQUE / FINANCIÈRE
- EK2.1 : Le chiffre d'affaires annuel est supérieur au double du chiffre d'affaires annuel du marché.

Justifications à fournir par l'entrepreneur à la demande du maître d'ouvrage après le dépôt de l'offre dans un délai de 7 jours :
- EK2.2 : Extrait récent du registre du commerce
- EK2.3 : Extrait récent du registre des poursuites et faillites
- EK2.4 : Extrait récent de la caisse de compensation AVS / AI / APG / AC
- EK2.5 : Attestation récente de la SUVA, de l'AFC
- EK2.6 : Attestations d'assurance valables du soumissionnaires, respectivement de la communauté de mandataires concernant l'assurance responsabilité civile professionnelle

Le maître d'ouvrage se réserve le droit d'exiger – après la remise des offres – des preuves supplémentaires selon l'annexe 3 de l'OMP.
Tous ces documents ne doivent pas dater de plus de trois mois.

CRITÈRE D'APTITUDE EK3 : PERSONNES-CLÉS
- EK3.1 : Un objet de référence de complexité comparable, déjà réalisé, dans le cadre de la même fonction ou d'une fonction suppléante dans le même domaine spécialisé (comparable: Voir document 2.1 "Angebotsunterlagen für Planerleistungen" en tête de la page 6), indiquant la période, le volume investi, les travaux exécutés ou les prestations fournies par les personnes-clés (*) et l'interlocuteur de l'organe de référence (ancien mandat) autorisé à fournir des renseignements.

- EK3.2 : Preuve que la disponibilité de la personne-clé (*) et du suppléant est supérieure à la disponibilité nécessaire durant les deux prochaines années. Énumération et description détaillées des contraintes de temps imposées par leurs autres projets. Disponibilité minimale du chef de projet DLT EES 50 %, de son suppléant 35 % (durant les deux premières années de la phase de réalisation).

(*) La personne qui exerce la fonction suivante dans le projet est considérée comme personne-clés: chef de projet DLT

CRITÈRE D'APTITUDE EK4 : APTITUDE PART DE PRESTATION DES SOUS-TRAITANTS
- EK4 : Part maximale de la prestation fournie par des sous-traitants 50%

Lors de l'examen des critères de qualification, l'autorité adjudicatrice peut se procurer des références sur les sous-traitants, si ces derniers fournissent une part significative des prestations totales.

3.9 Conditions à l'obtention du dossier d'appel d'offres

Prix: aucun

3.10 Langues

Langues acceptées pour les offres: Allemand

3.11 Validité de l'offre

180 Jours à partir de la date limite d'envoi

3.12 Obtention du dossier d´appel d´offres

sous www.simap.ch
Langues du dossier d´appel d´offres: Allemand

4. Autres informations

4.1 Conditions pour les soumissionnaires provenant d'États non membres de l'Accord sur les marchés publics de l'OMC

Aucune

4.2 Conditions générales

Selon le contrat prévu

4.3 Visite des lieux

Les négociations demeurent réservées.
Il n'y aura pas d'enchères inversées ni de négociations sur le prix. Les négociations ultérieures destinées à réviser les offres ou à modifier les prestations pourront avoir une influence sur le prix.

4.4 Exigences fondamentales

Le pouvoir adjudicateur adjuge des marchés publics pour des prestations en Suisse uniquement à des adjudicataires qui garantissent le respect des dispositions sur la protection du travail, des conditions de travail des employées et employés de même que l'égalité de salaire entre hommes et femmes.

4.6 Autres indications

1. Critères d'adjudication

Les critères d'adjudication suivants doivent être joints au dossier d'offre (prédéfini).
L'évaluation des offres s'effectue selon les critères d'adjudication suivants :

CRITÈRE D'ADJUDICATION ZK1 : PRIX, pondération 40%

CRITÈRE D'ADJUDICATION ZK2 : PERSONNES-CLÉS, pondération 35% ; subdivisés de la manière suivante :
- ZK2.1: Qualification technique du chef de projet DLT EES, un projet de référence, évaluation voir document 2.1 "Angebotsunterlagen für Planerleistungen", Pages 11+12, pondération 25%
- ZK2.2: Qualification technique du suppléant chef de projet DLT EES, un projet de référence, évaluation voir document 2.1 "Angebotsunterlagen für Planerleistungen", pages 13+14, pondération 10%

CRITÈRE D'ADJUDICATION ZK3 : ANALYSE DES TÂCHES ET MARCHE À SUIVRE PRÉVUE, CONCEPT GQ, ANALYSE DES RISQUES, pondération 25% ; subdivisés de la manière suivante :
- ZK3.1: Analyse des tâches et méthodologie proposée, évaluation voir document 2.1 "Angebotsunterlagen für Planerleistungen" en tête de la page 15, pondération 15%
- ZK3.2: QM-concept et analyse des risques, évaluation voir document 2.1 "Angebotsunterlagen für Planerleistungen" en tête de la page 15, pondération 10%

L'ÉVALUATION DE PRIX
- L'offre révisée au prix le plus bas se voit attribuer la note maximale 5.
- Les offres, dont le prix est supérieur de 100% ou plus à celui de l'offre la plus basse obtiennent la note minimale 0.
- Entre deux, l'évaluation est linéaire (arrondi à deux chiffres après la virgule).
- La comparaison se base sur les prix nets des offres révisées (escompte non déduit, TVA non comprise).

ÉVALUATION DES AUTRES CRITÈRES D'ADJUDICATION
L'évaluation s'exprime toujours en notes entiers, selon une échelle de 0 à 5 :
0 = évaluation impossible ; aucune information
1 = critère très mal rempli ; informations insuffisantes et incomplètes
2 = critère mal rempli ; informations sans lien suffisant avec le projet
3 = critère rempli de manière normale, moyenne ; qualité suffisante correspondant aux exigences de l'appel d'offres
4 = critère bien rempli de manière satisfaisante ; bonne qualité
5 = critère très bien rempli de manière très satisfaisante ; excellente qualité, contribution très importante à la réalisation de l'objectif

Si un critère principal est composé de sous-critères, ceux-ci sont notés. Le nombre de points du critère est obtenu à partir la somme des notes des sous-critères, multipliée par leur pondération.

CALCUL DES POINTS
Somme de tous les points multipliée par leur pondération (maximum de points possible : note 5 x 100 = 500 points).
Les décimales ne doivent pas être prises en compte dans le cadre de la multiplication par la pondération du critère concerné, seulement des notes entières ; pour le prix, il faut tenir compte des centièmes.
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2. Rémunération des offres, restitution des documents :
L'élaboration des offres n'est pas rémunérée. Les dossiers ne sont pas retournés.

3. Ouverture des offres :
L'ouverture des offres n'est pas publique. Les soumissionnaires reçoivent simplement un procès-verbal anonyme d'ouverture des offres.

4. Marchés subséquents :
Le mandat se réserve le droit d'adjuger de gré à gré de nouveaux marchés liés au présent marché de base.

5. Adjudication des prestations :
L'adjudicataire n'a aucun droit à une adjudication complète des prestations mises en adjudication. Le maître d'ouvrage se réserve le droit de ne pas adjuger une partie des prestations ou de les adjuger à des tiers.

6. Exclusion, préimplication :
La société C+E Planing AG (5610 Wohlen) étant l'auteur du dossier de submission se trouve exclue de cette procédure.

La sociète IM Maggia SA (6601 Locarno) est admise dans la procédure comme soumissionnaire (art. 21a OMP). Les documents nécessaires au mandat, lesquels ont été élaborés par l’entreprise mentionnée, sont joints aux documents de l’offre.


7. Fixation / Contrainte d'heures :
Font l'objet d'un appel d'offres le nombre d'heures estimé, réparti selon les catégories d'honoraires exigées (en vue de la comparaison des offres). Les offres qui comportent malgré tout un tarif temps moyen sont exclues, étant considérées comme des variantes relatives au prix.

8. Obtention des pièces du dossier :
Les pièces peuvent être consultées exclusivement sur Simap (www.simap.ch) jusqu'au délai de dépôt des offres (Simap chiffre 1.4).

9. Réserve :
L'appel d'offres ainsi que les délais mentionnés sont sous réserves de l'obtention des autorisations de construire nécessaires ainsi que de l'approbation / disponibilité de crédits suffisants. Une adaptation ne donne pas droit à des plus-values.

10. Personnes-clés :
Le remplacement des personnes-clés mentionnées dans l'offre après l'adjudication n'est admis qu'après l'approbation préalable par écrit du maître d'ouvrage.

11. Visite des lieux :
Une visite des lieux n'a pas lieu.

4.7 Organe de publication officiel

www.simap.ch

4.8 Indication des voies de recours

Aucun