Appel d'offres

Date de publication Simap: 04.03.2021

1. Pouvoir adjudicateur

1.1 Nom officiel et adresse du pouvoir adjudicateur

Service demandeur/Entité adjudicatrice: Département fédéral des affaires étrangères DFAE, Direction des ressources DR / Informatique DFAE
Service organisateur/Entité organisatrice: Office fédéral des constructions et de la logistique OFCL, Fellerstrasse 21,  3003  Berne,  Suisse,  E-mail:  beschaffung.wto@bbl.admin.ch

1.2 Les offres sont à envoyer à l'adresse suivante

Office fédéral des constructions et de la logistique OFCL
Service des appels d'offres,  à l'attention de Projet (21071) 201 Système de gestion des transports E2E, Fellerstrasse 21,  3003  Berne,  Suisse,  E-mail:  beschaffung.wto@bbl.admin.ch

1.3 Délai souhaité pour poser des questions par écrit

18.03.2021

Remarques: Pour toutes questions concernant l’établissement de l’offre, nous vous prions de nous transmettre vos demandes de manière anonyme par l’intermédiaire du forum aux questions sous www.simap.ch.
Toutes les questions tardives ne pourront être traitées. Lorsque les réponses sont publiées sur www.simap.ch, les soumissionnaires en sont immédiatement avertis par courriel.

1.4 Délai de clôture pour le dépôt des offres

Date: 13.04.2021 Heure: 23:59, Délais spécifiques et exigences formelles:  Remarques sur le dépôt des offres: Lieu de la remise de l’offre: selon chiffre 1.2
a)
Pour remise à la réception des marchandises de l’OFCL (par le soumissionnaire lui-même ou par coursier): l’offre doit être remise au plus tard à la date de clôture indiquée ci-dessus, pendant les heures d’ouverture de la réception des marchandises (08.00h-12.00h et 13.00h-16.00h) contre accusé de réception de l’OFCL.
b)
Remise par voie postale: le sceau postal ou le justificatif avec code-barres permettant d’assurer le suivi des envois d’un office de poste suisse ou étranger reconnu officiellement est déterminant pour la date de remise (l’affranchissement par une machine d’entreprise n’est pas reconnu comme sceau postal). En cas d’envoi avec affranchissement WebStamp, le fardeau de la preuve de la remise en temps utile incombe au soumissionnaire.
c)
Remise de l’offre à une représentation diplomatique ou consulaire suisse à l’étranger: les soumissionnaires étrangers peuvent remettre leur offre au plus tard à la date de remise ci-dessus à une représentation diplomatique ou consulaire de la Suisse dans leur pays, pendant les heures d’ouverture, contre une confirmation de réception. Ils ont l’obligation d’envoyer cette confirmation par courriel (beschaffung.wto@bbl.admin.ch) au pouvoir adjudicateur.

Le soumissionnaire doit s’assurer dans tous les cas qu’il dispose de la preuve de remise de l’offre dans les délais. Les offres remises en retard ne peuvent plus être prises en considération et seront renvoyées à l’expéditeur.

1.5 Date de l’ouverture des offres:

16.04.2021, Remarques:  L'ouverture des offres n'est pas public.

1.6 Genre de pouvoir adjudicateur

Confédération (Administration fédérale centrale)

1.7 Mode de procédure choisi

Procédure ouverte

1.8 Genre de marché

Marché de services

1.9 Marchés soumis aux accords internationaux

Oui

2. Objet du marché

2.1 Catégorie de services CPC:

[7] Traitement des données et activités apparentées

2.2 Titre du projet du marché

(21071) 201 Système de gestion des transports E2E

2.3 Référence / numéro de projet

(21071) 201

2.4 Marché divisé en lots?

Non

2.5 Vocabulaire commun des marchés publics

CPV:	72260000 - Services relatifs aux logiciels

2.6 Objet et étendue du marché

Le DFAE évalue, à l’aide du présent appel d’offres, une solution de gestion de transport. L’application obsolète de gestion de transport doit être remplacée par une solution SaaS standardisée. Grâce à la nouvelle solution et au service acheté, l’ensemble du processus de déménagements et de prestations de transport se déroulera de manière automatisée de bout en bout.
Livraison d’une solution SaaS, y compris prestation de base (réalisation du projet) ainsi que de 6 options (prestations supplémentaires, exploitation et maintenance, prolongation). Détails cf. cahier des charges.

2.7 Lieu de la fourniture du service

Département fédéral des affaires étrangères, site Berne.

2.8 Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 01.08.2021, Fin: 31.10.2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Non

2.9 Options

Oui

Description des options : PO01 - Spécification d’exigences particulières supplémentaires (spécification complexe du customizing), 160 heures, période de prestations 08.2021 – 10.2022
PO02 - Réalisation d’exigences particulières supplémentaires (réalisation complexe du customizing), 400 heures, période de prestations 08.2021 – 10.2022
PO03 - Exploitation et maintenance du système pendant 4 ans, période de prestations prévue: 11.2022 – 10.2026
PO04 - Prestations supplémentaires, prestations en régie et développement ultérieur (change), 1050 heures, période de prestations prévue: 11.2022 – 10.2026
PO05 - Prolongation de quatre ans de la PO03 (période prévue: 11.2026 – 10.2030)
PO06 - Prolongation de quatre ans de la PO04 (11.2026 – 10.2030)

2.10 Critères d'adjudication

CAd 1 Qualité – catalogue des exigences  Pondération 60% 
CAd 2 Prix  Pondération 30% 
CAd 3 Présentation  Pondération 10% 
Commentaires:  Les critères d'adjudication détaillés se trouvent dans les annexes 01, 02 et 04 des documents d'appel d'offres.

2.11 Des variantes sont-elles admises?

Oui

Remarques: Celles-ci doivent être expressément désignées comme telles et présentées séparément, en plus de l'offre de base. Les avantages et l'équivalence des variantes concernant la réalisation des objectifs doivent impérativement être justifiés, faute de quoi celles-ci ne seront pas prises en considération.

2.12 Des offres partielles sont-elles admises?

Non

2.13 Délai d'exécution

Début 01.08.2021 et fin 31.10.2030

Remarques: 01.08.2021 – 31.10.2022 pour le mandat de base
01.11.2022 – 31.10.2030 pour l’option de prolongation

3. Conditions

3.1 Conditions générales de participation

Au moment du dépôt de son offre, le soumissionnaire doit prouver qu’il remplit dans leur intégralité et sans restriction ni modification les conditions de participation impératives énumérées dans l' annexe 01. Dans le cas contraire, sa demande ne sera pas prise en considération.

3.2 Cautions/garanties

aucune

3.3 Conditions de paiement

Le montant net de la facture électronique établie en bonne et due forme, en francs suisses et augmenté de la TVA, est payé dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Des renseignements sur la facturation électronique sont disponibles sur la page Internet suivante de l’administration fédérale:
http://www.e-rechnung.admin.ch/f/index.php

3.4 Coûts à inclure dans le prix offert

Tous les prix doivent être indiqués en francs suisses, hors TVA. Les prix hors TVA incluent en particulier les assurances, les frais, les cotisations sociales etc.

3.5 Communauté de soumissionnaires

Non admises.

3.6 Sous-traitance

Est admise. Si le soumissionnaire fait appel à des sous-traitants pour l'exécution des prestations, il assume la responsabilité générale du projet. Il indique les noms et les rôles de tous ses sous-traitants.
La prestation caractéristique doit en principe être fournie par le soumissionnaire.

La participation multiple de sous-traitants et la participation multiple de soumissionnaires à des communautés de soumissionnaires ne sont pas admises.

3.7 Critères d'aptitude

conformément aux critères suivants:
Toutes les entreprises disposant de la capacité économique nécessaire et pouvant apporter les justificatifs requis selon le chiffre 3.8 sont invitées à déposer une offre en francs suisses (CHF).

3.8 Justificatifs requis

Conformément aux justificatifs suivants:
Les preuves de qualification énumérées ci-après doivent être fournies dans leur intégralité et sans restriction, ni modification en même temps que l’offre, car autrement il ne sera pas entré en matière sur cette dernière.

CAp01
Capacité économique / financière
Le soumissionnaire dispose de la capacité économique et financière nécessaire à l’exécution du mandat.
Justificatif
Extrait du registre des poursuites datant de moins de 3 mois au moment de la demande par l’adjudicateur. Pour les soumissionnaires étrangers, document officiel étranger équivalent établi récemment.
Remarque : l’adjudicateur contrôle par voie électronique l’extrait de l’Index central des raisons de commerce (www.zefix.ch).
Pour les soumissionnaires de l’étranger : extrait de registre du commerce ou document officiel récent équivalent.
Ces justificatifs d’aptitude ne doivent être présentés que sur demande, après le dépôt de l’offre et avant l’adjudication.

CAp02
Expérience
Le soumissionnaire a suffisamment d’expérience dans la réalisation de projets comparables au présent mandat du point de vue de l’étendue et de la complexité des prestations. Il atteste cette expérience en fournissant 2 références relatives à des projets réalisés au cours des 3 dernières années.
Les références relatives à des projets réalisés par le soumissionnaire pour la Confédération ne sont admises que si les personnes de contact indiquées acceptent par écrit de fournir des renseignements.
Justificatif
Un formulaire de référence (annexe 7) dûment rempli doit être fourni pour chaque projet de référence. L’adjudicateur se réserve le droit de prendre contact avec la (les) personne(s) citée(s). Les personnes citées doivent être joignables (les périodes de vacances doivent être précisées et le nom des personnes suppléantes indiqué).

CAp03
Ressources humaines
Le soumissionnaire dispose du personnel nécessaire à l’exécution des prestations décrites dans le cahier des charges.
Justificatif
Attestation écrite accompagnée d’indications claires concernant le personnel mis à disposition pour l’exécution du mandat.

CAp04
Interlocuteur
Le soumissionnaire met à disposition un interlocuteur unique (single point of contact, SPOC) chargé de faire remonter les éventuels problèmes en lien avec le mandat et habilité à prendre des décisions.
Justificatif
Attestation écrite avec indication des noms, prénoms, coordonnées et fonctions de l’interlocuteur compétent et de son suppléant.

CAp05
Connaissances linguistiques des personnes clés
Le soumissionnaire s’engage à faire appel à des personnes clés capables de communiquer (oralement et par écrit) en langue allemande et de rédiger les documents requis et de fournir les résultats du projet en langue allemande.
Justificatif
Attestation écrite accompagnée d’indications claires concernant les connaissances linguistiques des personnes clés.

CAp06
Contrôle de sécurité relatif aux personnes
Le soumissionnaire garantit qu’il communiquera à l’adjudicateur, à la première demande, les noms des personnes prévues pour l’exécution des prestations et que, après la conclusion du marché, ces personnes se soumettront à un contrôle de sécurité au sens de l’ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP, RS 120.4). Pour plus de renseignements, voir le site www.aios.ch.
Justificatif
Attestation écrite.

CAp07
Remplacement des collaborateurs mis à disposition
Le soumissionnaire s’engage à remplacer les collaborateurs mis à disposition si de justes motifs l’exigent.
L’adjudicateur évalue les prestations des personnes mises à disposition par le soumissionnaire. Si celles-ci ne satisfont pas aux exigences fixées dans le cahier des charges et ses annexes, le soumissionnaire est tenu de s’en expliquer. L’adjudicateur décide ensuite si le soumissionnaire doit remplacer dans un délai de 14 jours les personnes concernées par du personnel répondant aux exigences.
Durant l’exécution du mandat, il peut se produire d’autres faits constituant de justes motifs de remplacement du personnel (résultat défavorable du contrôle de sécurité relatif aux personnes, résiliation du contrat de travail, congé de longue durée, accident, maladie, etc.). Le cas échéant, le soumissionnaire est tenu de remplacer le collaborateur concerné par une personne possédant des qualifications équivalentes. L’engagement dans d’autres projets du soumissionnaire n’est pas considéré comme un juste motif.
Justificatif
Attestation écrite.

CAp08
Acceptation des conditions générales (CG) de la Confédération
- CG pour les services informatiques (édition octobre 2010, état janvier 2021)
- CG pour les contrats d’entreprise dans le domaine informatique et pour la maintenance de logiciels individuels (édition octobre 2010, état janvier 2021).
Justificatif
Attestation écrite.

CAp09
Acceptation du projet de contrat
Le soumissionnaire s’engage à accepter sans réserve le projet de contrat figurant à l’annexe 3 du cahier des charges.
Justificatif
Attestation écrite.

CAp10
Système de gestion de la qualité
Le soumissionnaire et ses éventuels sous-traitants disposent d’un système interne de gestion de la qualité régulièrement contrôlé ou d’un système de gestion de la qualité qui satisfait à la norme ISO 9001 ou à une norme équivalente.
Justificatif
Description claire du système de gestion de la qualité ou certificat correspondant.

CAp11
Chef de projet
Le soumissionnaire dispose d’un ou d’une chef/fe de projet pour exécuter les prestations telles que détaillées dans l’appel d’offres et dans les documents qui s’y rapportent.
Justificatif
Attestation écrite accompagnée d’une documentation claire concernant le ou la chef/fe du projet mis à disposition pour l’exécution du mandat.
Parmi ces documents doivent figurer le curriculum vitæ de la personne, des attestations de formation ou de perfectionnement ainsi que des références de projets spécifiques datant des trois dernières années.
L’adjudicateur se réserve le droit de contacter les personnes indiquées dans les références. Ces personnes ou leurs suppléants doivent être joignables (les périodes de vacances doivent être précisées et le nom des personnes suppléantes indiqué).
Il incombe au soumissionnaire (et non aux sous-traitants) de mettre à disposition le ou la chef/fe de projet (et son/sa suppléant/e en cas d’absence) et de fournir les références demandées.

CAp12
Langue du mandat
Le soumissionnaire accepte que la langue du mandat soit l’allemand et que les réunions, formations, documentations, correspondances avec l’adjudicateur, etc. se déroulent en allemand.
Justificatif
Attestation écrite.

CAp13
Prestations fournies sur place
Le soumissionnaire se déclare prêt à fournir certaines prestations en fonction des besoins de l’adjudicateur sur place à Berne et dans les locaux de ce dernier, sans frais supplémentaires (cf. prestation de base au chiffre 4.7.1 et prestations optionnelles au chiffre 4.7.2 du cahier des charges).
Parmi les prestations pouvant nécessiter d’être fournies sur place figurent p. ex. :
- l’organisation d’ateliers et d’entretiens, p. ex. pour définir ou clarifier les besoins
- la présentation des résultats intermédiaires ou finaux relatifs aux documents ou aux systèmes informatiques/réunions régulières de l’équipe de projet (au moins une heure toutes les deux semaines) et réunions bilatérales régulières sur l’état du projet (au moins 30 minutes toutes les deux semaines) avec le directeur général du projet Système de gestion des transports E2E
- les tests
- les réceptions
- les réunions organisées dans le cadre de la procédure d’intervention par paliers Remarque : la date de chaque réunion est communiquée à l’avance au soumissionnaire, moyennant un délai minimum d’une semaine. Font exception les réunions organisées dans le cadre de la procédure d’intervention par paliers, qui doivent avoir lieu dans un délai de 2 jours au maximum.
En raison de la situation sanitaire actuelle (COVID-19) et des restrictions qui l’accompagnent (dès lors que de telles directives/mesures ont été prises), les réunions/ateliers/rencontres physiques mentionnés ci-dessus sont remplacés par des réunions en ligne. Le soumissionnaire doit donc disposer des outils correspondants (standard DFAE : Skype / alternative : Teams) pour participer à ces réunions en ligne.
Justificatif
Attestation écrite.

3.9 Conditions à l'obtention du dossier d'appel d'offres

Prix: aucun

3.10 Langues

Langues acceptées pour les offres: Allemand, Français, Italien

Langue de la procédure: Allemand

3.11 Validité de l'offre

180 Jours à partir de la date limite d'envoi

3.12 Obtention du dossier d´appel d´offres

sous www.simap.ch
Dossier disponible à partir du: 04.03.2021
Langues du dossier d´appel d´offres: Allemand, Français
Autres informations pour l'obtention du dossier d'appel d'offres: Le dossier d'appel d'offres est disponible en allemand et en français. En cas de divergences entre les versions, la version allemand fait foi.
Vous avez la possibilité de télécharger les documents depuis la plateforme électronique www.simap.ch sous la rubrique «Marchés publics, Appels d’offres Confédération». Dans ce cas vous devez vous enregistrer sous le projet. Ensuite vous recevrez par courriel votre mot de passe vous permettant de télécharger les documents désirés. Pour toutes questions il y a un «forum aux questions» à votre disposition.

3.13 Conduite d'un dialogue

Non

4. Autres informations

4.1 Conditions pour les soumissionnaires provenant d'États non membres de l'Accord sur les marchés publics de l'OMC

aucune

4.2 Conditions générales

Exécution selon les Conditions générales (CG) de la Confédération pour:
- les services informatiques (édition d'octobre 2010, état de janvier 2021)
- les contrats d'entreprise dans le domaine informatique et pour la maintenance de logiciels individuels (édition d'octobre 2010, état de janvier 2021)
Celles-ci peuvent être consultées sous https://www.beschaffung.admin.ch/bpl/fr/home/auftraege-bund/agb.html

4.4 Exigences fondamentales

Voir conditions générales de participation dans le dossier d'appel d'offres.

4.6 Autres indications

L’acquisition se fera sous réserve de la maturité du projet et de la disponibilité des crédits.

L’adjudicateur se réserve le droit de faire exécuter les prestations faisant l’objet du présent appel d’offres au profit d’autres services demandeurs de l’administration fédérale et de commander tout ou partie des prestations faisant l’objet des options ou de renoncer entièrement à ces dernières.

4.7 Organe de publication officiel

www.simap.ch

4.8 Indication des voies de recours

Conformément à l'art. 56, al. 1, de la loi fédérale sur les marchés publics (LMP), la présente décision peut être attaquée, dans un délai de 20 jours à compter de sa notification, auprès du Tribunal administratif fédéral, case postale, 9023 Saint-Gall. Présenté en deux exemplaires, le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et porter la signature de la partie recourante ou de son représentant ; y seront jointes une copie de la présente décision et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu'elles sont disponibles.
Conformément à l'art. 56, al. 2, LMP, les dispositions de la Loi fédérale sur la procédure administrative (PA) relatives à la suspension des délais ne s'appliquent pas.